Interdiction des emballages plastiques : Pourquoi certains pays échouent ?

embalCette dernière décennie, plusieurs pays africains,  Rwanda en 2008, Gabon en 2010, Cameroun en 2012, Côte-d’Ivoire en 2013 ou encore au Burkina Faso en 2014, ont règlementé la fabrication, l’importation, la détention, la commercialisation ou la distribution gratuite d’emballages plastiques. Si les motivations sont similaires, les textes et les résultats sont par contre différents.  Cet article revient sur les motivations ayant conduit à l’interdiction de l’utilisation des emballages plastiques en Afrique et les limites qu’on constate dans l’application des dispositions imposées pour faire respecter cette interdiction.

Justifications de l’interdiction de l'utilisation des emballages plastiques

L’impact négatif de ces emballages sur les populations et la nature constitue la motivation majeure des règlementations établies. En effet, comme indique le document sur la « Dangerosité des emballages plastiques » préparé par le Ministère du Développement Durable au Cameroun, le temps de dégradation de sacs plastiques dans la nature varie entre 100 et 500 ans. Cette détérioration lente a pour conséquence le ralentissement de l’infiltration de l’eau dans le sol, nuisant ainsi  à l’agriculture par exemple. Jetés dans la nature, ils sont consommés par les animaux, provoquant leur mort par étouffement. Ils obstruent également  les canalisations, provoquant des inondations. Brulés, les sacs plastiques dégagent des gaz qui sont susceptibles de provoquer des affections respiratoires.

Sur un continent touché par des problèmes de santé publique et réputé vulnérable aux risques écologiques,  la menace est encore plus accrue. Toutefois, les réponses réglementaires apportées varient d’un pays à un autre. 

Divergences sur l’objet de l’interdiction de l'utilisation des emballages plastiques

Au Cameroun et au Burkina-Faso, l’interdiction concerne les emballages plastiques non-biodégradables à basse densité (moins de 60 et 30 microns respectivement). Au Rwanda il s’agit d’une interdiction pure et simple des sacs plastiques. Le Rwanda s’inscrit ainsi parmi les pays les plus restrictifs en la matière. Cette approche radicale est néanmoins plus pragmatique au regard de l’objectif recherché de réduire les dommages environnementaux. De plus, ce dispositif laisse moins de place à l’interprétation. Enfin, sa mise en œuvre est simple car ne nécessite pas le déploiement de ressources complémentaires.

L’approche du Burkina-Faso et du Cameroun semble plus flexible et progressive mais n’apporte qu’une solution partielle au problème. Car, si les emballages tolérés sont plus facilement réutilisables, les chances pour qu’ils finissent leur vie dans la nature restent néanmoins élevées. De plus, pour garantir l’observance des règles de densité, les administrations et les entreprises doivent investir en équipements, expertise et sensibilisation des populations.  Ces coûts supplémentaires peuvent constituer un obstacle à l’application des textes. Enfin, dans des contextes marqués par la corruption, de tels textes peuvent favoriser l’arbitraire de la part des organismes de contrôle.

Disparités dans les sanctions imposées pour le non-respect de l'interdiction de l'utilisation des emballages plastiques

En général, une sanction vise la répression, la dissuasion et la prévention. Au Burkina-Faso et au Rwanda des amendes et/ou des peines de prison sont prévues alors que le Cameroun institue la saisie et la destruction des emballages au frais du contrevenant. Dans ce dernier modèle, la prévention et la dissuasion semblent prendre le pas sur la répression. Sur un plan hiérarchique, la saisie et la destruction de produits interdits seraient le plancher des sanctions car après tout c’est un minimum. Les amendes arriveraient en second et les peines de prison couronneraient le tout. Cette option pour le minimum sans mesures supplémentaires porte en elle-même les germes de l’inefficacité. De plus, dans une économie marquée par l’importance du secteur informel et la faiblesse des infrastructures d’élimination, la destruction au frais du contrevenant est un défi. Or, au regard des enjeux de l’interdiction, une approche fortement répressive aurait été plus objective et porteuse de résultats.

Des résultats mitigés : si le Rwanda réussit, le Cameroun et le Burkina-Faso sont à la traîne

Depuis l’entrée en vigueur de la loi sur l’interdiction des sacs plastiques au Rwanda en 2008, la salubrité et l’aspect écologique de la ville ont été reconnus par de nombreuses institutions. La ville de Kigali a en effet été classée la ville la plus propre d’Afrique par l’ONU et figure dans le top 10 des endroits où il fait le mieux vivre en Afrique par le magazine Jeune Afrique. Elle apparaît dans la liste des plus belles villes d’Afrique établie par le site The Culture Trip ou encore est classée 3ème destination la plus verte au monde par le World Travel Guide.

La réduction de la pollution liée aux sacs plastiques y a certainement contribué. Et il est facile d’imaginer les impacts de tels classements sur l’économie d’un pays. Selon le réseau international d’experts Plateforme Resources, le succès de la réforme au Rwanda tient aussi à l’implémentation des mesures telles que les fouilles à l’aéroport et autres postes frontières, la traque des réseaux de trafic et la  distribution d’autres types d’emballages biodégradables. Le Rwanda détient donc la palme d’or dans ce domaine, devançant de loin le Cameroun et le Burkina-Faso.

Des mesures portant en elles-mêmes les germes de leur inefficacité 

Au Cameroun, malgré l’entrée en vigueur du texte en 2014, la présence des emballages plastiques interdits est notoirement observée sur le territoire. Les raisons en sont nombreuses. La mesure a été fortement décriée par les entreprises du secteur. Elles dénonçaient une période transitoire insuffisante,  une sensibilisation inefficace, la concurrence déloyale due à l’absence de lutte sérieuse contre la contrebande des emballages interdits.  De plus, les campagnes de sensibilisation des populations et la disponibilité de solutions alternatives n’ont pas été perceptibles. Or le document sur la « Dangerosité des emballages plastiques » prévoyait des alternatives comme les paniers en raphia, emballages en papier, tissu, etc. Au contraire, les populations se sont vues facturer les sacs plastiques dits « non-biodégradables », sans vraiment en comprendre les motivations profondes. Les nombreux contrôles et saisies d’emballages non conformes effectués en leur temps ont pu réduire temporairement la présence des sacs plastiques à basse densité sur le territoire. Mais ceux-ci sont réapparus quelques mois plus tard, démontrant ainsi l’inefficacité du dispositif.

Quant au Burkina-Faso, en juillet 2015 soit un an après le texte, le réseau Plateforme Ressources constate: la difficulté à distinguer le « biodégradable » du « non-biodégradable », l’utilisation de critères de distinction peu techniques, l’absence de sensibilisation des populations et le déficit de promotion de solutions alternatives. Le réseau a donc suggéré entre autres une communication plus intensive, la formation des parties prenantes clés comme la police, la douane, les administrations du commerce, la promotion des emballages écologiques, ou encore la défiscalisation des emballages conformes.

Session de rattrapage : nécessité de donner corps à la vision

Le Burkina Faso et le Cameroun doivent encore s’efforcer de concrétiser la vision de la réduction des impacts négatifs des emballages plastiques dans leurs environnements respectifs. Car au-delà des retombées sur l’écologie et la santé des populations, cette lutte constituera également un vivier pour la création d’emplois nouveaux dans la collecte et le recyclage des déchets plastiques.

En plus de la mise en pratique des propositions de Plateforme Ressources, il faut soutenir et encourager les initiatives  privées déjà existantes.  Tel est le cas de l’utilisation des matières plastiques pour fabriquer des pavés ou encore des broyeurs de plastiques en vue de la revente des granulés aux industries qui les incorporent dans la fabrication de biens. Il s’agit de créer un sentiment de bénéfice mutuel et d’équité entre toutes les parties prenantes. Si la loi sans force est impuissante, l’adhésion des intervenants est gage d’efficacité.

 

 

Caroline Ekoualla

Enjeux climatiques et environnementaux et COP 21, l’Afrique à la croisée de ses responsabilités

solar energy panels and wind turbineDu  30  novembre  au  11  décembre  2015,  la  France  accueille  à  Paris  le  monde  et  la communauté  internationale  pour  réfléchir,  débattre  et  proposer  des  modes  d’actions durables pour lutter contre les bouleversements climatiques. Cet événement planétaire à vocation  diplomatique  est  la  21ème  Conférence    des  Parties  à  la  Convention-cadre  des Nations unies  sur  les  changements  climatiques, intitulée  « COP  21 ».  Cette  conférence diplomatique  a  pour  objectif  de  conclure  un  accord  international  sur  le  climat, contraignant pour tous les pays afin de maintenir le réchauffement mondial en deçà de 2°C.

Au moment où plusieurs pays en Europe et en Amérique se mobilisent pour faire de la COP 21  une  manifestation  porteuse  de  solutions  sur  la  réduction  des  gaz  à  effet  de  serre  et proposer des modes d’actions en faveur de l’atténuation et de l’adaptation climatique, le continent africain ne démontre pas encore, à la hauteur des enjeux,  une volonté unifiée de répondre aux urgences climatiques et environnementales. Quelles  sont  les  stratégies  efficaces  susceptibles  de  répondre  aux  attentes  à  la  fois environnementales,  économiques  et  politiques  d’un  continent  réputé  pour  être  moins pollueur mais qui subit plus qu’autre partie du monde les bouleversements climatiques ?

Au  final,  repenser  la  question  environnementale  et  climatique  au-delà  de  la  COP  21, reviendrait à faire de ces enjeux des normes intégrées dans la culture sociale et politique des Africains et les préparer non à subir les bouleversements mais à agir.

Des préoccupations environnementales inégalement traitées en Afrique…

Il serait inéquitable de consacrer définitivement l’inaction ou le manque de voix forte du continent sur la COP 21 et l’urgence climatique comme la marque dominante en Afrique. À cet effet, il importe de relever des initiatives prises par certains pays tels que le Maroc, le Gabon, et l’Éthiopie qui ont choisi de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2030. Ils sont depuis rejoints par quatre autres nations : le Kenya, le Bénin, la République démocratique du Congo et Djibouti.

Pollution  atmosphérique,  éboulements  sismiques,  inondations  et  sécheresses  répétées, désertifications  exponentielles  constituent  tant  de  problèmes  cruciaux  dont  les  conséquences desservent  un  continent  déjà  en  proie  à  des  instabilités  politiques  et  des  régressions  socio- économiques.  La  perspective  qui  résiste  à  toute  tentation  de  retour  en  arrière,  est  d’en analyser froidement  les  causes  et  effets,  de  tirer  les  conclusions  et  de  repenser  l’ordre  environnemental africain comme partie intégrante du renouveau économique et politique. 

Pour  ce  faire,  il  est  impérieux  qu’à  l’échelle  du  continent,  l’Union  africaine  adapte  une  stratégie unifiée basée sur les constats d’échec et le décryptage des solutions. Aujourd’hui, parler d’écologie, c’est  aussi  croiser  les  répercussions  économiques  et  les  conséquences  environnementales  des activités  industrielles  et  humaines.  À  cet  effet,  l’intérêt  (au-delà  de  la  COP  21 !)  réside prioritairement- s’il en est- dans la capacité des organisations régionales africaines à retrouver du champ  et  de  l’utilité  voire  de  la  pertinence  en  s’appropriant  les  enjeux  climatiques  et environnementaux.  C’est  grâce  à  ces  impératifs  que  l’Afrique  pourra  évoluer  vers  un  ordre environnemental.

Ce vœu pieu ne sera justement atteint à condition d’un changement de paradigme : en politisant la question  environnementale,  c’est  en  démocratiser  les  enjeux.  Créer  une  culture  commune  en faveur de la préservation de l’environnement, de la promotion du développement durable et de la protection du climat, c’est faire de chacun un acteur de demain.

Accéder à la transition écologique, c’est aussi changer de changer de culture

L’Afrique  n’est certes  pas le  plus  gros  pollueur  du monde,  contrairement  à  l’Europe,  la  Chine,  les Etats-Unis  mais  paye  le  plus  gros  tribut  en  termes  de  conséquences  sur  la  couche  d’ozone.  Le continent produit à peine 2% de la masse mondiale des CO2. 

Ainsi,  en  2009,  en  prélude  au  précédent  sommet  de  Copenhague  (7-18  décembre)  et  pour  faire pression sur la communauté internationale du Nord, les pays africains à Ouagadougou (Burkina Faso) avaient cru bon de faire payer les pollueurs en exigeant des réparations et des dédommagements. Le « prix à payer » pour compenser la vulnérabilité du continent n’a jamais été clairement défini et les projets  qui  devraient  solliciter  cette  hypothétique  manne  n’ont  pu  faire  l’objet  d’un  consensus éclairé.

Au-delà  de  la  responsabilité  des  pays  industrialisés  et  pollueurs,  il  est  important  que  les  nations africaines,  spécifiquement  et  collectivement,  se  mobilisent  pour  prendre  en  charge  leur  propre destin  et  trouver  des  solutions  pour  le  climat.  La  COP  21  est  certes  un  sommet  international  qui évoquera  la  solidarité  climatique  mais  l’Afrique  a  davantage  besoin  de  justice  climatique.  Celle-ci passe  par  une  reconnaissance  internationale  des  impacts  négatifs  que  subit  le  continent  et  des compensations à hauteur des agressions climatiques.

La régulation climatique africaine est possible

L’organisation  de  sommets  régionaux  ou  nationaux  que  le  « East  Africa  Environment  Risk  and Opportunities » de Djibouti (2-4 mai 2015) ou le « Climate South Initiative du Gabon » (29 août 2015) sont  des  initiatives  intéressantes  qui  pourraient  inspirer  la  communauté  des  54  pays  africains  à définir une position différenciée à la COP 21.

Pour que la COP 21 soit véritablement internationale et rétablisse la justice climatique, elle doit au-delà du Fonds vert permettre que les grandes puissances et les nations émergentes s’en tiennent aux objectifs fixés. Décidé à Copenhague et défendu par le président français François Hollande, le  Fonds  Vert  garantit  100  milliards  d’euros  par  an  pour  des  programmes  de développement pour les pays du Sud. Il ne doit pour autant ne pas apparaître comme un droit à polluer. Les États-Unis, pour rassurer le monde, ont fait des annonces. Ainsi,  le  président  américain  Barack  Obama  a  annoncé  le  3  août  2015  un  plan  à  l’échelle  de  la puissance  économique  du  pays  pour  une  énergie  propre.  L’« America’s  Clean  Power  Plan »  est annoncé  comme  la  révolution  verte  qui  changera  les  règles  et  les  habitudes  des  Américains  en matière de santé et qualité de vie, d’économie et même de sécurité. Ce plan qui vise à limiter les émissions carbones induites par la production d’électricité de 32% en 2030 reste une promesse qui a le  mérite  d’infléchir  la  position  classique  d’un  pays  pollueur,  classiquement  cantonné  au surdéveloppement économique peu regardant sur l’environnement.

Au regard des différentes prises de positions pour permettre que le sommet climatique de décembre 2015 ne soit pas un échec retentissant comme le fut celui de Copenhague, le continent africain dans sa diversité a tout intérêt à puiser dans ses ressources pour accéder à la transition écologique et sociale. Une transition adaptée à sa réalité, à ses spécificités, avec ses limites et ses opportunités ! Quelques engagements sont possibles.

Avant  toute  mise  en  place  de  politiques  publiques,  il  est  urgent  de  repenser  l’éducation  des générations  futures  et  d’intégrer  dans  les  modules  de  formation  des  outils  de  base  sur  la préservation  de  l’environnement.  Les  usages  en  matière  de  salubrité  publique,  le  respect  des patrimoines naturels et de la biodiversité, l’intérêt pour une agriculture saine et les forêts sont des pistes simples à explorer. 

Les pays africains doivent également pouvoir compter sur les territoires, acteurs de proximité avec les  populations,  pour  sensibiliser  aux  pratiques  nuisibles  aux  forêts,  mers,  océans,  aires  marines.

L’urgence climatique marque aussi l’agriculture et donc l’alimentation : des mesures pour assainir les cultures et préserver les terres arables doivent être prises. Il est judicieux, en matière d’intégration africaine,  de  favoriser  la  coopération  sud-sud  entre  pays  africains  pour  valoriser  les  expériences locales  de  référence  qui  peuvent  générer  des  échanges  de  processus  innovants  et  d’outils méthodologiques pour lutter contre les bouleversements du climat.

Le développement de centres de ressources sur  le climat et l’énergie afin d’anticiper et d’analyser les  conséquences  de  la  vulnérabilité  climatique  telles  que  canicules,  inondations,  déforestation, biodiversité  menacée,  sècheresse,  compensation  carbone,  l’urbanisme,  bâtiments  et  construction, etc.…) est impérieux. À l’échelle des grandes régions, il est important que ces centres permettent de mieux cartographier les incidences climatiques et d’y répondre.

Au final, la croissance verte ne serait possible que si les outils comme les technologies vertes et les énergies renouvelables (solaire, éolienne, biomasse, hydraulique, géothermie) ne sont accessibles au plus grand nombre.

Du sursaut et de la responsabilisation dépend l’avenir

Face aux défis du développement économique et de la lutte contre la pauvreté, la préoccupation concernant le climat ne doit pas souffrir de manque de considération. Prioriser celle-ci propose une adaptation  des  mentalités  au  principe  suivant :  nous  sommes  individuellement  et  collectivement responsables de la terre qui nous porte ! Il ne peut avoir de divergence entre stratégie économique et exigence environnementale. 

La  question  climatique  et  environnementale  est  autant  essentielle  que  l’essor  économique,  la promotion  de  la  bonne  gouvernance,  l’avancée  des  droits  de  l’homme  ou  encore  l’ancrage  de  la démocratie.  Elle  est  même  urgente  au  regard  des  bouleversements  climatiques  qui  agressent  la biodiversité et le quotidien des Africains qu’ils soient au nord du continent, à l’est, à l’ouest et au sud. 

Aujourd’hui,  les  conséquences  des  bouleversements  climatiques  engendrent  des  déplacés environnementaux et des réfugiés climatiques. Les conflits frontaliers sur le continent naissent aussi de  l’appropriation  litigieuse  des  ressources  naturelles.  Il  n’est  pas  exagéré  de  penser  que  chaque courant  maritime  ou  bassin  d’eau  est  « crisogène »,  que  chaque  forêt  est  source  d’instabilités  ou qu’un  séisme,  une  inondation  pourraient  provoquer  des  remous  à  l’intérieur  d’un  pays  ou  à  ses frontières. 

Au-delà de la COP 21, l’Afrique doit se projeter vers une nouvelle conscience de son destin, celle qui responsabilise – et non culpabilise et victimise – à agir pour une planète saine, durable et verte. Les défis  du  prochain  siècle  pour  la  génération  d’Africains  qui  lutte  à  la  fois  pour  redonner  espoir  et dignité, mais aussi engouement économique sont à cette échelle : participer pleinement au sort du monde et tenir sa place dans le concert des nations et des puissances mondiales.

Régis HOUNKPE

http://regis.hounkpe.com/igc/